1. Objet et Nature Non Marchande du Portail
Les présentes Conditions Générales d'Usage (CGU) ont pour vocation de définir le cadre réglementaire d'utilisation de notre plateforme documentaire. Ce portail numérique, accessible gratuitement à l'adresse fournie, est mis en place par l'AS Collège Barjavel afin d'assurer l'information rigoureuse et la transparence opérationnelle de ses activités auprès des tuteurs légaux, de l'institution scolaire et des organismes publics de tutelle.
Conformément à nos objectifs statutaires édictés sous le régime de la Loi du 1er juillet 1901, ce site est exempt de toute dimension lucrative. Il ne présente aucune proposition d'achat, aucune vente de biens ou services marchands, aucun encart publicitaire payant et ne récolte aucun fonds de nature commerciale. L'intégralité du contenu est purement descriptive et analytique des projets physiques de terrain éco-responsables menés à Nyons.
2. Droits d'Auteur et Propriété Intellectuelle
La structure générale du portail ainsi que les textes descriptifs, les organigrammes de gouvernance, les relevés statistiques, les photographies de terrain d'illustration (provenant de banques de données ouvertes ou de relevés internes) et les documents PDF archivés constituent des œuvres de l'esprit protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français.
Usage Strictement Éducatif et Pédagogique
Toute reproduction, diffusion ou représentation totale ou partielle des textes ou données chiffrées de ce portail est autorisée uniquement à des fins exclusives de documentation éducative, d'évaluation universitaire ou d'examen de conformité administrative. Tout autre usage commercial, lucratif ou détourné sans autorisation écrite expresse de l'association est strictement prohibé.
Obligation de Citation des Sources
Lors de l'utilisation licite des données de performance sociale ou des schémas d'inclusion issus de nos rapports d'activités, l'utilisateur s'engage de manière rigoureuse à citer la source institutionnelle « Association Sportive du Collège Barjavel de Nyons - Exercice 2026 ».
3. Responsabilité Technique et Fiabilité des Données
L'AS Collège Barjavel met en œuvre des efforts constants afin de maintenir la précision et l'actualisation permanente des informations opérationnelles fournies sur ce site. Néanmoins, l'association ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles interruptions temporaires de service ou d'omissions involontaires dans les plannings et agendas éco-responsables.
Nature Purement Informative des Pages
Les informations relatives aux parcours d'orientation, aux cycles d'athlétisme et aux transports collectifs sont données à titre indicatif pour valider notre action sur le terrain. Les modifications de dernière minute décidées en Conseil d'Administration pour des raisons de sécurité météorologique ne sauraient engager la responsabilité civile de l'association.
Sécurisation des Liens Hypertextes
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